équipement souterrain des mines mesureur
20 Chemin de fer élec trique SOUTERRAIN NORDSUD DE PA RIS. Chemin de fer et carrière d'Estrée Blanche. Chemin de fer dé! partemental de la Loire. Chemins db fer sur routes d'Algérie. de fer a voie étroite de saintEtibnne, Firminy et extensions. Omnium lyonnais de chemins de fer bt de tramways. soc francoitalienne du ch. d fer métropolitain de naples. soc minière de ...
Code général des impôts, annexe 4 Livre premier ...
5° Prêts consentis aux acheteurs étrangers de biens d'équipement et autres produits français ; 6° Achats fermes aux entreprises françaises réalisant des exportations ou des livraisons exonérées en vertu du I de l'article 262 ter du même code, de créances sur clients étrangers.
Bons plans jouets Page 50 sur 60
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accueil Page 40 sur 58
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Statistical Classification of Economic Activities in the ...
• le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers • les sondages et forages d'essai Cette classe ne comprend pas: l'exploitation de mines ou de carrières pour le compte de tiers, voir divisions 05, 07 ou 08 les services spécialisés de réparation des machines pour l'extraction, voir
NACEBEL Nomenclature d'activités
Les biens d'équipement sont des biens, autres que les matières premières et les carburants, utilisés pour la production d'autres biens et/ou services. Ils comprennent les bâtiments d'usines, les machines, les locomotives, les camions et les tracteurs. Les terrains ne sont généralement pas considérés comme des biens d'équipement.
sécurité pour électriciens de réseau 2012 2013 Sibille ...
Désignation K500H1ATM Équipement télécom taille M/XL K500H1AGT Équipement télécom taille XXL Contenu du kit: H1A Harnais (Taille M/XL ou XXL) A046065 Ancrage à cordelette PTUM18X700DA Perche télescopique avec embout DA LT1200 Longe de maintien au travail 1,2m AMD120 Antichute mobile ouvrable 20 m ANS2120 Anneau d'ancrage 1,20 m ...
Code général des impôts, annexe 4 Yumpu
d'eau chaude sanitaire, ainsi qu'au coût de la pose de l'échangeur souterrain des pompes à chaleur. géothermiques, visées au b du 3 de l'article 18 bis ; 6. D'équipements de raccordement à un réseau de chaleur, alimenté majoritairement par des énergies. renouvelables ou par une installation de cogénération, visés au c du 3 de l ...
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11:01:27 Travaux de réhabilitation et d'extension du station d'épuration de Gafsa : Travaux de génie civil. acquisition, pose et mise en marche des équipement électriques et électromécaniques pour la station d'assainissement. acquisition, transport et pose d'un système de traitement d'eau. acquisition, transport et ...
